Arretez les gars de toute maniere ce qui compte cest les usages locaux qui changes dun endroit a lautre. Cest un terrain qui nous plait bien mais je posais la question car hier nous avons visite un autre terrain qui avait des arbres au milieu de la parcelle constructible.

Le Guedeniau A Qui Appartient L Arbre A L Origine De L Accident

Les bornes representent la limite de ta propriete si larbre est sur un talus en dehors il nest pas a toi et tu nen es pas responsable.

A qui appartiennent les arbres sur un talus. Qualquun pourrait il meclaicir sur les droits et les non droits dun bailleur de terre concernant lentretien des talus autour des parcelles de terreplus particulierement sur les coupes darbres. Bonjour ma propriete est bordee sur lun des cotes par une voie goudronnee et dun autre par un chemin vicinal en terre le fond domine sur ses deux cotes un talus delimite a son sommet par une haie arboree. Rien nest inscrit sur lacte de.

Mon voisin souhaite couper mes arbres parce que ceux ci le derange question. Jai des arbres qui poussent sur mon talus qui mappartient et attenant a une propriete appartenant a mon voisin. Donc tu passe dans ton fosse et tu fait ce que tu veut.

La question nest pas a qui appartient le talus mais a qui appartient larbre. Bonjour ma maison se trouve sur un terrain a la campagne le bornage na jamais ete fait par un geometre et un voisin me dit que le talus lui appartient. Pour les chemins ruraux qui relevent du domaine prive de la commune la limite est plus difficile a determiner.

Quelle est la reglementation a respecter. Sur le bail est bien mentionne elagage emondage et bois morts mais en aucun cas abattage. Comme la loi prevoit que les haies doivent etre entretenues a la limite de la voirie on assiste souvent a un entretien severe des talus et des arbres qui poussent en limite de talus.

Les sapins sont ceux du voisin et ils font beaucoup dombre sur le terrain. Il ny a pas de fosse ni de delimitation entre les voies et le talus. En presquile de rhuys a nexiste pas puisque le fosse appartient au talus et que le dit fosse est du cote du voisin.

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